Programmes pour Musique

Production - Artistes de l’extérieur de la province

Dates Limites du Programme

  • 16 mai 2024
  • 19 septembre 2024
  • 16 janvier 2025

PRODUCTION — LIGNES DIRECTRICES DU PROGRAMME D’ENREGISTREMENT POUR ARTISTES DE L’EXTÉRIEUR DE LA PROVINCE

 

OBJECTIFS DU PROGRAMME

Ce programme a pour objectif d’encourager les activités de production et le développement des entreprises au sein de l’industrie manitobaine de l’enregistrement sonore en fournissant une contribution pour la production d’enregistrements par des artistes qui ne sont pas résidents du Manitoba.

 

EXIGENCES DU PROGRAMME POUR LES DEMANDEURS

Demandeurs admissibles : Le demandeur doit être un résident du Manitoba qui exploite une entreprise enregistrée ou une société constituée œuvrant dans l’industrie de l’enregistrement sonore.

Demandeurs non admissibles : Les services gouvernementaux, les agences publiques et les autres institutions publiques, ainsi que les sociétés de radiodiffusion publiques ou privées, ne sont pas admissibles.

Exigence de résidence au Manitoba : Un résident du Manitoba est un individu ayant légalement le droit d’être au Canada et d’y rester, étant actuellement un résident du Manitoba et y ayant séjourné pendant au moins trois cent soixante-cinq (365) jours avant la date de dépôt de la demande à Musique et film Manitoba. Dans le cas d’un partenariat, au moins 50 % des membres de ce partenariat doivent répondre à l’exigence de résidence.

Âge minimum : Veuillez noter que les demandeurs aux programmes de Musique et film Manitoba doivent avoir au moins 18 ans. Si l’artiste ne répond pas au critère d’âge minimum, un parent ou un tuteur légal peut faire une demande en son nom, à condition qu’il accepte les modalités établies dans les lignes directrices du programme et dans le contrat.  

Nouveaux demandeurs : Musique et film Manitoba aimerait vous aider à préparer la meilleure demande de financement possible. Veuillez fixer un rendez-vous avec notre coordonnatrice des programmes de musique avant de présenter votre demande afin de vous assurer que vous comprenez bien nos programmes et leurs exigences.

L’artiste/demandeur doit être membre en règle : Aucune nouvelle demande ne sera approuvée si le requérant est associé à une demande arriérée ou à des remboursements tardifs auprès de Musique et film Manitoba. Remarque : les remboursements de prêts sont dus, et doivent être à jour, jusqu’au 31 mars 2020 — les prêts seront ensuite effacés.

Enregistrement des entreprises et informations bancaires : Le demandeur doit être une entreprise enregistrée ou une société constituée au Manitoba. Veuillez communiquer avec l’Office des compagnies pour enregistrer le nom de votre entreprise. Dans le cas d’un demandeur âgé de moins de 18 ans, un parent ou un tuteur légal doit être signataire sur l’enregistrement de l’entreprise. Cette entreprise enregistrée ou société constituée doit détenir un compte de chèques valide du Manitoba qui sera utilisé pour le projet.

Financement additionnel : Les demandeurs aux programmes de Musique et film Manitoba sont encouragés à faire demande à FACTOR, au Conseil des Arts du Canada et à MUSICACTION s’ils satisfont aux exigences d’admissibilité de ces organismes et doivent indiquer les montants demandés à ces organismes dans le formulaire de demande de Musique et film Manitoba. Les demandes de renseignements auprès de FACTOR peuvent être adressées au coordonnateur de l’évaluation régionale de l’agence chez Manitoba Music au 204 942-8650.

Devise : Toutes les sommes indiquées sont en dollars canadiens.

 

CRITÈRES D’ADMISSIBILITÉ POUR LES ARTISTES DE L’EXTÉRIEUR DE LA PROVINCE

Projets d’enregistrements sonores admissibles : Tous les types d’enregistrements sonores et tous les genres musicaux qui sont viables au plan commercial sont admissibles à l’aide financière. Les albums de compilation réalisés par des artistes, des maisons de disques, des sociétés de gestion, ou par d’autres groupes similaires, ne sont pas admissibles. Les projets de théâtre en direct ou de film qui ne sont pas directement liés à une bande sonore destinée à une sortie commerciale ne sont pas admissibles. Les bandes sonores doivent être diffusées commercialement et vendues séparément du projet de théâtre ou de film. 

Enregistrement en entreprise de l’artiste : L’artiste doit être une entreprise enregistrée ou une société constituée dans sa province d’origine.

Entente de l’artiste : L’artiste doit faire partie d’une entente écrite et signée avec soit un producteur manitobain, une maison de disques manitobaine ou une société de gestion manitobaine.

Entente de distribution : Pour toutes demandes du niveau 2, l’artiste doit aussi travailler avec un distributeur reconnu par Musique et film Manitoba. L’artiste doit faire partie d’une entente signée assurant la distribution nationale de l’enregistrement proposé.

L’enregistrement sonore doit :

Artistes autoproducteurs : Les artistes autoproducteurs travaillant dans un studio manitobain avec un ingénieur manitobain peuvent réclamer des honoraires d’artiste ou d’autoproducteur jusqu’à concurrence de 300 $ par jour, plus une indemnité journalière de 45 $. Les honoraires et les indemnités journalières sont plafonnés à un jour par chanson enregistrée (une chanson enregistrée = 300 $ plus une indemnité journalière de 45 $). Remarque : les artistes autoproducteurs ne peuvent réclamer que l’un ou l’autre des honoraires d’artiste ou de producteur.

Chansons inédites : Les chansons soumises dans le cadre d’une demande au programme d’enregistrements sonores et qui sont destinées au projet fini doivent être inédites.

Studios accrédités par Musique et film Manitoba : Pour que la demande soit admissible, l’enregistrement doit avoir lieu dans un studio d’enregistrement manitobain accrédité par Musique et film Manitoba. Les coûts de mixage sont seulement admissibles s’ils ont lieu dans un studio accrédité par Musique et film Manitoba. Le coût de la mastérisation est admissible et celle-ci peut avoir lieu dans n’importe quel studio de mastérisation. Les studios, les ingénieurs de son et les producteurs qui souhaitent être accrédités sont invités à visiter www.mbfilmmusic.ca pour plus de détails.

La règle des trois demandes : Une demande de soutien ne peut être soumise et évaluée par un jury que trois fois. Après avoir été refusé une troisième fois, l’artiste pourra seulement soumettre une demande auprès du programme de financement pour la production d’enregistrements sonores qu’en proposant un enregistrement sonore différent.

Une demande par date limite : Les demandeurs ne peuvent soumettre une demande qu’à un seul des niveaux du programme de financement pour la production d’enregistrements sonores par date de dépôt prévue, et ne peuvent être soutenus qu’une fois à chaque niveau du programme par exercice financier (du 1er avril au 31 mars).

Sortie de l’enregistrement dans un délai prescrit de deux ans : L’enregistrement et la sortie de l’album au complet doivent être achevés dans un délai prescrit de 2 ans à partir de la date d’émission de la lettre d’engagement. Si l’artiste dépasse ce délai, le financement accordé pourrait être annulé et tous les fonds avancés devront être remboursés. Si les fonds ne sont pas remboursés, l’artiste sera considéré en défaut.

Faire demande aux autres programmes de Musique et film Manitoba : Les demandeurs ayant reçu des fonds du programme d’enregistrement pour artistes de l’extérieur de la province sont admissibles aux programmes Promotion et Spectacles de Musique et film Manitoba. Les lignes directrices sont publiées à l’adresse suivante : www.mbfilmmusic.ca. Veuillez communiquer avec Musique et film Manitoba pour obtenir de plus amples renseignements au sujet de ces programmes.

 

DATES LIMITES DE DÉPÔT DES DEMANDES

Dates limites : Musique et film Manitoba verra à constituer des jurys trois fois par an. Les dates limites de dépôt des demandes actuelles sont publiées à www.mbfilmmusic.ca. Les demandes dûment remplies doivent être soumises avant 17 h le jour de la date limite prévue. Les demandes incomplètes ou les demandes soumises après la date limite de dépôt seront refusées. L’enregistrement peut commencer et les dépenses peuvent être engagées jusqu’à 30 jours avant la réception de la demande.

Réception des demandes par le portail de gestion des demandes seulement : Musique et film Manitoba accepte uniquement les demandes soumises par l’entremise du portail de gestion des demandes.

Formulaires de demande : Les demandes doivent être présentées à l’aide des formulaires et des modèles de documents fournis par Musique et film Manitoba dans le portail de gestion des demandes. Les budgets et autres documents rédigés personnellement ne seront pas acceptés. Les demandes incomplètes seront refusées.

 

NIVEAU 1 — ENREGISTREMENT DE DÉMONSTRATION OU ENREGISTREMENT  POUR DIFFUSION COMMERCIALE 

Aperçu du niveau 1

Encourager la production d’enregistrements sonores de grande qualité par des artistes ou des groupes non manitobains, afin qu’ils puissent servir d’enregistrements de démonstration ou pour une diffusion commerciale. Les demandeurs peuvent faire demande pour enregistrer un minimum d’une (1) chanson. Le niveau 1 permet l’enregistrement dans un studio non accrédité (comme un studio de maison, un « jam space », etc.), mais uniquement si le projet est réalisé en partenariat avec un studio accrédité manitobain et que celui-ci sert de producteur ou de mixeur. Le soutien de Musique et film Manitoba prend la forme d’une subvention. Les artistes ne peuvent recevoir de l’aide dans le cadre de ce programme qu’une seule fois par exercice financier (du 1er avril au 31 mars).

Enregistrement de démonstration : Une démo est définie comme étant un enregistrement sonore qui n’est pas destiné à la diffusion commerciale ni à la vente, quel que soit le support, y compris la diffusion en continu. Le plan de projet soulignera les objectifs de la démo ; ceux-ci peuvent inclure : le gain d’expérience en studio, la sollicitation auprès d’un agent, d’un gérant, d’un agent de publicité, etc., la présentation aux festivals, et ainsi de suite. L’aide à la production offerte peut atteindre 75 % du budget total approuvé, jusqu’à concurrence de 2 000 $.

Enregistrement pour diffusion commerciale : Un enregistrement sonore pour diffusion commerciale est défini comme un enregistrement sonore destiné à la vente sur tous les supports. Le plan de mise en marché spécifiera les détails sur la sortie de l’enregistrement, la distribution, le plan de promotion, les plans de tournée, etc. L’aide à la production offerte peut atteindre 75 % du budget total approuvé, jusqu’à concurrence de 3 000 $.

 

NIVEAU 2 — MAXI-DISQUE OU ALBUM COMPLET

Aperçu du niveau 2

Encourager la production d’enregistrements de cinq (5) chansons ou plus par des artistes ou des groupes non manitobains pour la mise en vente, sur tous les supports. La contribution de Musique et film Manitoba prendra la forme d’une subvention et pourra atteindre 50 % du budget total du projet, jusqu’à concurrence de 10 000 $. L’enregistrement doit avoir lieu dans un studio d’enregistrement accrédité. Le mixage doit avoir lieu dans un studio accrédité pour être une dépense admissible. La mastérisation peut avoir lieu dans n’importe quelle installation. Une fois achevé, l’enregistrement doit faire l’objet d’une sortie commerciale.

 

PROCESSUS D’ÉVALUATION

Fonctionnement des jurys et évaluation : Tous les projets sont soumis à des jurys de pairs pour l’évaluation et doivent faire l’objet d’une recommandation unanime de deux jurys. Toutes les demandes sont évaluées en fonction de la qualité musicale, de la qualité des paroles et des voix, de la maîtrise musicale, de l’originalité, du potentiel des ventes et de diffusion radiophonique, de l’équipe de production, des antécédents de l’artiste, du calendrier de tournée, et particulièrement de la qualité du plan de mise en marché.

Délai d’approbation ou de notification de refus : Le traitement et l’évaluation des demandes débuteront le plus rapidement possible après les dates limites de dépôt. Musique et film Manitoba fera son possible pour informer tous les demandeurs des résultats de l’évaluation dans les huit semaines suivant ces dates.

 

DÉPENSES ADMISSIBLES

Dépenses admissibles : Tous les coûts liés à la production de l’enregistrement peuvent être admissibles (par exemple, les coûts de studio d’enregistrement manitobain et de mixage, les honoraires des artistes et des producteurs, les frais d’ingénieurs, de fabrication, etc.) Ces dépenses doivent être préétablies dans un budget soumis au même moment que la demande et être approuvées par Musique et film Manitoba avant de commencer l’enregistrement.  

Les dépenses engagées plus de trente (30) jours avant le dépôt de la demande ne seront pas acceptées.

Indemnités journalières et honoraires des artistes : L’indemnité journalière est plafonnée à 45 $ par artiste par jour en studio. Les honoraires des artistes ne peuvent dépasser 300 $ par jour en studio. Les musiciens peuvent réclamer des honoraires d’artiste et des indemnités journalières que pour l’enregistrement, et non pour le mixage ou la mastérisation. Ces coûts peuvent être payés en espèces et être soumis à des fins de rapport de coûts sur un seul reçu par personne indiquant le montant total payé. Les honoraires des artistes peuvent être considérés comme service donné à titre gratuit ou payés, ou une combinaison des deux, sans pour autant dépasser 300 $ par jour*. Afin de réclamer les indemnités journalières et les honoraires des artistes, un reçu valide doit être signé par le bénéficiaire et inclus dans le rapport final.

*Musique et film Manitoba permettra à un demandeur de payer des tarifs plus élevés, mais ne permettra à titre d’honoraires des artistes admissibles que le maximum de 300 $ par jour.

Frais de fabrication : Lorsqu’une maison de disques paye pour les frais de fabrication et ensuite les transmet à l’artiste à un montant plus élevé que les coûts de fabrication (p. ex., ventes en gros), seulement le coût réel de fabrication unitaire sera alloué par Musique et film Manitoba dans la demande de l’artiste.

Investissements à titre gratuit : Les investissements à titre gratuit seront considérés comme des coûts admissibles. Musique et film Manitoba acceptera comme investissement à titre gratuit un maximum de 25 % des coûts finaux approuvés. Les honoraires des artistes peuvent être offerts à titre gratuit jusqu’à concurrence de 300 $ par jour, par personne exécutante, et un reçu valide signé doit être soumis pour le rapport des coûts. Si les honoraires de l’artiste au complet sont soumis comme un investissement à titre gratuit, aucune portion payée ne sera admissible. Seuls les investissements à titre gratuit qui sont indiqués sur les factures seront admis.

Frais administratifs : Les frais administratifs sont considérés comme des coûts admissibles. Musique et film Manitoba admettra des frais administratifs allant jusqu’à 1 500 $ ou 15 % des dépenses totales approuvées du projet, soit le moins élevé des deux montants.

 

PARTICIPATION FINANCIÈRE

Plan de financement : Les demandeurs doivent fournir la preuve de leur capacité financière à gérer et à mener à bien le projet, basé sur le budget soumis. Un plan de financement doit être soumis avec la demande. Le plan de financement peut consister en une déclaration écrite indiquant comment le demandeur prévoit de financer le déficit budgétaire non couvert par le financement de Musique et film Manitoba ou d’autres fonds et revenus.

Contributions au financement : Les demandeurs doivent déclarer toutes les sources de financement pour le projet. L’aide financière de Musique et film Manitoba, combinée à tout autre financement, y compris celui en provenance d’émissions de radio gouvernementales ou terrestres, ne peut dépasser 100 % du budget total admissible.

Logo et mention de Musique et film Manitoba : Le logo de Musique et film Manitoba doit figurer sur tous les matériels associés au projet, ainsi que le texte, « Produit à l’aide d’une participation financière de Musique et film Manitoba ». Veuillez consulter la page « Ressources » de notre site Web pour les graphiques prêts à l’impression.

Approbation : L’approbation de toutes les demandes est à la discrétion de Musique et film Manitoba. Musique et film Manitoba pourrait imposer des modifications au budget présenté.

Changements au projet : Il incombe au demandeur d’informer Musique et film Manitoba de toute modification apportée au budget initial, à l’orientation artistique ou à la structure de financement du projet afin que le projet demeure admissible pour le financement. 

Politique de récupération : Depuis le 1er avril 2020, les contributions de tous les programmes d’enregistrement prennent la forme de subventions. Les anciens requérants ayant des prêts en cours doivent fournir des rapports à jour pour la période se terminant le 31 mars 2020.

 

RAPPORT FINAL

Exigences de rapport d’achèvement pour les niveaux 1 et 2 : Musique et film Manitoba exige un rapport d’emploi, deux copies physiques des enregistrements finis, ainsi que les fichiers audio numériques correspondants (livrés sur notre librairie musicale Disco) et un rapport de coûts comprenant toutes les factures et tous les reçus relatifs au projet, de même que les preuves de paiement correspondantes.

Exigences en matière de rapport d’achèvement : Un rapport des coûts complet doit être soumis à l’aide du modèle fourni par Musique et film Manitoba. Veuillez utiliser votre formulaire de budget original afin de suivre les dépenses concernant le projet. Les demandeurs doivent conserver les factures et les reçus directement liés au projet, ainsi que les preuves de paiement correspondantes. Lorsque Musique et film Manitoba aura examiné le rapport des coûts, les coûts seront soumis à une vérification au hasard. Pour les coûts sélectionnés pour fins de vérification, Musique et film Manitoba exigera les copies des reçus en question et les preuves de paiements correspondantes.

Musique et film Manitoba n’accepte comme preuves de paiement que les pièces suivantes :

Les rapports de coûts doivent être soumis par l’entremise du portail de gestion des demandes de Musique et film Manitoba. Des liens pour accéder aux éléments financés par la demande doivent être inclus dans votre rapport d’achèvement.

Vérification de services : Musique et film Manitoba effectuera une analyse aléatoire des factures et des preuves de paiement. Pour ce faire, Musique et film Manitoba devra communiquer avec les fournisseurs et bénéficiaires aux fins de vérification.

Copies des reçus : Les demandeurs doivent conserver les copies originales des reçus qu’ils présentent avec le rapport final. Seules les numérisations des reçus originaux doivent accompagner la documentation relative au rapport d’achèvement.

Paiements admissibles : Les paiements en espèces ne seront acceptés que pour les dépenses inférieures à 150 $ qui sont corroborées par des reçus de fournisseurs reconnus. Les paiements en espèces versés à des fournisseurs qui ne sont pas reconnus ou qui s’élèvent à plus de 150 $ ne seront pas admissibles. Les honoraires des artistes de 300 $ ou moins qui sont payés en espèces sont exemptés de la limite de paiement de 150 $.

 

Musique et film Manitoba se réserve le droit de revoir et de modifier en tout temps les lignes directrices du Programme Production pour artistes de l’extérieur de la province.

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